Moscou
Théâtre Bolchoï

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ARTICLE 1 - Association

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie sous le régime de la loi du ler juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.

ARTICLE 2 - Objet

Cette Association a pour but de faire connaître la culture russe par des cours de langue tous niveaux, conférences, expositions, concert de musique et pièces de théâtre russes. Toutes ces manifestations sont organisées sans considération d'opinions politiques, religieuses, philosophiques ou sociales dans le seul intérêt de la connaissance culturelle et d'amitié de nos peuples.

ARTICLE 3 - Siège social

Le siège social est fixé :
36 rue Henri-Barbusse à 91200 ATHIS-MONS. Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration, la ratification d'une Assemblée Générale ne sera pas nécessaire.

ARTICLE 4 - Membres

L'Association se compose de

- membres d'honneur,
- membres bienfaiteurs,
- membres actifs ou adhérents.

ARTICLE 5 - Membres d'honneur et bienfaiteurs

a) Sont membres d'honneur, les personnes qui ont rendu des services signalés à l'Association,

b) Sont membres bienfaiteurs et adhérents, les personnes qui verseront une cotisation annuelle qui sera déterminée lors d'une prochaine Assemblée Générale (afin de couvrir les frais de courrier, téléphone, cotisations pour utilisation de salles et pour la fête des Associations).

ARTICLE 6 - Radiations

La qualité de membre se perd par
a) la démission,
b) le décès,
c) la radiation prononcée par le Conseil d'Administration pour motif grave, l'intéressé devant être invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

ARTICLE 7 - Ressources

L'Association développe ses activités à ATHIS-MONS où elle a son siège. Elle est en rapport avec les Administrations, les organismes ou personnalités susceptibles d'apporter leur concours à nos activités. Elle peut recevoir des fonds qu'elle gère au mieux pour la réalisation de ses actions culturelles. Ses ressources proviennent :

a) des cotisations,

b) des subventions de l'Etat, du Département, de la Commune, éventuellement des établissements publics,

c) des immeubles dont elle ferait l'acquisition et qui seraient nécessaires à son fonctionnement ainsi que des terrains réservés à ses adhérents ou invités.

d) de capitaux provenant de libéralités,

e) de la partie des excédents éventuels dans ses ressources qui ne serait pas nécessaire au fonctionnement de l'association pour l'exercice suivant.

ARTICLE 8 - Bureau

L'Association est dirigée par un bureau constitué conseil de membres élus pour une année. Les membres sont rééligibles. Les membres du bureau sont choisis parmi les adhérents au scrutin public ou secret selon le choix des adhérents présents. Le bureau doit comprendre :

a) un Président
b) un Secrétaire Général
c) un trésorier,
d) un Secrétaire chargé des relations publiques et de 
e) un secrétaire aux activités 
f) un secrétaire adjoint 
g) En cas de vacance, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement et procède au remplacement définitif à la prochaine réunion.

ARTICLE 9 - Réunions du bureau

Les membres du bureau se réunissent une fois au moins tous les six mois sur convocation du Secrétaire Général ou sur la demande d'un tiers de ses membres

Nul ne peut faire partie du bureau, s'il n'est pas majeur.

ARTICLE 10 - Assemblée Générale Ordinaire

L'Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de l'Association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. L'Assemblée Générale Ordinaire se réunit une fois chaque année, à une date précisée en réunion du bureau 15 jours au moins avant la date fixée, les membres de l'Association sont convoqués par les soins du Secrétaire.

Le Président ou son remplaçant assisté des membres du bureau préside l'Assemblée et expose la situation morale de l'Association.

Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes à l'approbation des adhérents présents à l'Assemblée.

Ne devront, en principe être traitées, lors de cette Assemblée Générale, que les questions prévues à l'Ordre du Jour.

ARTICLE 11 - Assemblée Générale Extraordinaire.

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président ou deux au moins des membres du bureau peuvent convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire.

ARTICLE 12

L'Association s'autorise à participer à toutes réunions, manifestations artistiques ou culturelles, ainsi qu'aux réunions amicales de toute nature entrant dans le champ de ses activités.

ARTICLE 13 - Dissolution

En cas de dissolution prononcée par un tiers au moins des membres présents à l'Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du ler juillet 1901 et au décret du 16 août 1901 à une ou plusieurs associations analogues.

ARTICLE 14 - Modification des statuts.

Les statuts peuvent être modifiés par l'Assemblée Générale sur proposition du bureau ou du dixième des membres dont se compose l'Assemblée Générale.
Ces modifications ne seront valables qu'après approbation de la Préfecture du Département.